Vous trouverez ci-dessous les politiques officielles qui régissent Karaté Canada.
- Règlements généraux (25 septembre 2020) (PDF)
- Énoncé de politique sur la governance (4 janvier 2016) (PDF)
- Code de conduite et d’éthique (mise à jour le 21 mars 2023). (PDF)
- Politique sur la discipline et les plaintes (mise à jour le 21 mars 2023) (PDF)
- Politique sur la résolution des différends (nouveau- 28 mars 2021) (PDF)
- Politique d’appel (mise à jour le 21 mars 2023) (PDF)
- Politique de conflit d’intérêts (mise à jour le 28 mars 2021) (PDF)
- Politique sur les langues officielles (lien)
- Politique sur l’équité et l’égalité à l’accès (PDF)
- Politique sur la protection des renseignements personnels (lien)
- Politique en matière d’admissibilité et exigencies relatives à la citoyenneté pour la participation au Championnat canadien (10 decembre 2023) (PDF)
- a. Politique de remboursement des dépenses (6 juillet 2023) (PDF)
b. Formulaire de réclamation des dépenses (6 juillet 2023) (XLS) - Plan stratégique. (PDF)
- Ligne d’assistance du sport canadien (lien)
- Code de conduite universel pour prévenir et contrer la maltraitance dans le sport (21 mars 2023) (PDF)
- Politique de filtrage (21 mars 2023) (PDF)